Déposée le 26 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SURLIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA domicilié(e) 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 048 281 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SURLIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETROSSIAN SA, Société anonyme - 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 652048281
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500474 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; caviar, poisson fumé. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Oeufs de poisson ; Fruits et légumes frais ; Plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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